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Andrea GentileArchitecte

Autorisation de construire

Votre dossier d'autorisation, déposé et suivi jusqu'à la délivrance

Rénovation, transformation, changement d'affectation : à Genève, la plupart des travaux passent par une autorisation. Je constitue le dossier, je le dépose, je réponds aux préavis et je vous tiens informé jusqu'à la décision.

Avez-vous besoin d'une autorisation ?

C'est la question qui revient le plus souvent, et la réponse est rarement évidente. À Genève, le périmètre est plus large que ce que la plupart des propriétaires imaginent : une modification qui paraît intérieure et sans conséquence peut relever d'une procédure, et l'inverse est vrai aussi. Voici les cas que je traite le plus fréquemment.

Rénovation lourde d'appartement

Déplacement de cloisons, création ou suppression de pièces, reprise complète des sanitaires et de la cuisine.

Changement d'affectation

Transformation de bureaux en logement, de logement en cabinet, d'un local commercial en atelier.

Modification de façade

Remplacement de fenêtres, création d'ouvertures, fermeture de balcon ou de loggia, ravalement en zone protégée.

Agrandissement et extension

Véranda, extension, surélévation, création de surface habitable supplémentaire.

Installations extérieures

Piscine, pool house, abri, panneaux solaires, pompe à chaleur, aménagement de parcelle.

Construction neuve

Villa individuelle, petit collectif, dépendance.

Votre cas ne figure pas dans cette liste, ou vous n'êtes pas sûr ? Décrivez-moi votre projet en deux lignes. Je vous dis gratuitement si une autorisation est nécessaire et laquelle, sans engagement.

Poser ma question

APA ou DD : deux procédures

Le canton de Genève distingue deux procédures principales. Le choix n'appartient pas au requérant : il découle de la nature et de l'ampleur des travaux. Une orientation erronée coûte des mois.

 APA — Procédure accéléréeDD — Demande définitive
ConcerneTravaux de transformation et de rénovation d'ampleur limitée, sans changement notable de gabarit.Constructions nouvelles, modifications importantes, agrandissements, changements d'affectation significatifs.
InstructionProcédure allégée, consultation restreinte des services.Instruction complète, consultation élargie des services cantonaux.
Délai constaté3 à 6 mois6 à 12 mois
PiècesDossier réglementaire, plans, formulaires.Dossier complet, coordination de mandataires spécialisés, pièces techniques additionnelles.
OppositionPossiblePossible, avec enquête publique.

Les délais indiqués correspondent à ce que j'observe sur mes dossiers genevois. Ils varient selon la commune, la complexité du projet et les préavis demandés.

Le déroulé, étape par étape

01

Premier échange, gratuit

20 min

Vingt minutes au téléphone ou sur site. Je détermine si une autorisation est nécessaire, laquelle, et je vous donne un ordre de grandeur de délai et de budget. Sans engagement.

02

Relevé et état des lieux

1 à 2 semaines

Relevé métré complet sur site, production des plans, coupes et façades à l'état existant. C'est la base de tout le dossier : un relevé imprécis se paie en demandes de complément.

03

Constitution du dossier

2 à 4 semaines

Plans réglementaires à l'état projeté, formulaires cantonaux, pièces annexes, calcul des surfaces. Coordination des ingénieurs et spécialistes si le projet l'exige.

04

Dépôt

1 jour

Dépôt auprès des services cantonaux. Lorsque la nature du projet l'exige, le dossier est signé par un architecte inscrit au tableau des mandataires professionnellement qualifiés (MPQ), avec lequel je collabore régulièrement.

05

Suivi des préavis

3 à 12 mois

C'est l'étape qui fait la différence. Je suis l'instruction, réponds aux demandes de complément dans les délais et relance les services quand un dossier stagne. Vous êtes informé à chaque mouvement.

06

Délivrance de l'autorisation

—

Vous recevez l'autorisation et le dossier complet. Si vous le souhaitez, je poursuis avec les appels d'offres et la direction des travaux.

Je m'occupe de

  • Le relevé complet du bien et la production des plans
  • Le choix de la procédure adaptée et la constitution du dossier
  • Les formulaires cantonaux et les pièces annexes
  • La coordination des ingénieurs et mandataires spécialisés
  • Le dépôt et le suivi de l'instruction
  • Les réponses aux demandes de complément
  • Les relances auprès des services et la gestion des délais

Vous fournissez

  • Le titre de propriété ou l'accord écrit du propriétaire
  • Les plans existants si vous en disposez (facultatif)
  • Vos intentions et vos contraintes de budget
  • Les décisions d'arbitrage, sur la base de mes propositions chiffrées
  • L'accès au bien pour le relevé

Combien coûte un dossier d'autorisation ?

C'est la deuxième question qui revient toujours, et il n'y a pas de réponse unique honnête : d'un dossier à l'autre, le coût varie du simple au triple selon l'existence de plans à jour, le statut du bâtiment et le nombre d'intervenants à coordonner. Un devis ferme vous est remis après le premier échange, qui est gratuit.

Comment je facture

Une pratique genevoise

Dix ans en bureau à Genève, sur des projets publics, industriels et résidentiels. Je connais les services cantonaux, leurs attentes et ce qui bloque un dossier.

Voir les réalisations

Un seul interlocuteur

Vous parlez à la personne qui relève, qui dessine, qui dépose et qui relance. Pas de transmission entre trois collaborateurs.

Un dossier qui tient

Un dossier complet et correctement orienté dès le départ évite les demandes de complément, qui sont la première cause de retard sur une autorisation genevoise.

Questions fréquentes

Les trois questions qu'on me pose toujours

Comment savoir si mes travaux nécessitent une autorisation ?
À Genève, le principe est large : dès que des travaux modifient l'aspect extérieur d'un bâtiment, sa structure, sa distribution intérieure ou son affectation, une autorisation est en principe requise. Certains travaux d'entretien courant en sont dispensés. La frontière n'est pas intuitive et dépend autant de la nature des travaux que de la situation du bien — zone, protection patrimoniale, statut de l'immeuble. Le plus simple est de me décrire votre projet en deux lignes : je vous réponds gratuitement.
Quelle est la différence entre une APA et une DD ?
L'APA est la procédure accélérée, réservée aux travaux de transformation et de rénovation d'ampleur limitée. La DD, demande définitive, s'applique aux constructions nouvelles et aux modifications importantes. Elles diffèrent par l'étendue de l'instruction, le nombre de services consultés et le délai. Le choix ne se décide pas : il découle de la nature du projet. Une orientation erronée fait perdre plusieurs mois.
Combien de temps prend une autorisation à Genève ?
Sur mes dossiers, je constate 3 à 6 mois pour une APA et 6 à 12 mois pour une DD, entre le dépôt et la délivrance. Ces durées varient selon la commune, la complexité, le nombre de services consultés et la qualité du dossier déposé. Il faut y ajouter le temps de constitution du dossier en amont, généralement 3 à 6 semaines.
Vingt autres questions sur la page FAQ

6

dossiers APA constitués et déposés

1

demande définitive en cours d'instruction

10

relevés et dossiers de mise en vente

0

dossier refusé à ce jour

10 ans

de pratique en bureau genevois

Décrivons votre projet en vingt minutes

Dites-moi ce que vous voulez faire et de quel bien il s'agit. Je vous réponds sous deux jours ouvrables avec une orientation claire : autorisation nécessaire ou non, quelle procédure, quel délai, quel budget.